Onxeo annonce la décision de la Cour d’appel de Paris dans le procès contre SpeBio/SpePharm
Paris (France), le 13 décembre 2018 - 19h00 CET - Onxeo S.A. (Euronext Paris, NASDAQ Copenhague : ONXEO), ci-après « Onxeo » ou « la Société », société de biotechnologie au stade clinique spécialisée dans le développement de médicaments innovants en oncologie ciblant les mécanismes de réponse aux dommages de l’ADN tumoral (DDR) pour lutter contre les cancers rares ou résistants, annonce la décision rendue par la Cour d’appel de Paris dans le litige ayant débuté en 2009 et opposant la société Onxeo aux sociétés SpePharm et SpeBio B.V, une filiale commune dirigée par SpePharm et dédiée à l'exploitation de Loramyc® en Europe.
Pour rappel, la société Onxeo (anciennement BioAlliance Pharma) reprochait à ces deux sociétés d'avoir violé leurs obligations contractuelles, entrainant un retard dans la promotion et les ventes de Loramyc®, ce qui a contraint la société Onxeo à résilier son partenariat avec ces deux sociétés en 2009 et à initier une procédure contentieuse.
La Cour d’appel de Paris a confirmé la décision de première instance du Tribunal de commerce de Paris du 17 octobre 2017 et a ordonné à Onxeo de payer à SpeBio B.V. la somme supplémentaire d’environ 2,75 millions d’euros pour réparation du préjudice subi au titre des coûts engagés et de la perte de chance. La Cour a en revanche annulé la condamnation de 50 000 euros qu’Onxeo avait dû payer à SpePharm B.V. à titre de dommages et intérêts. Onxeo détient 50% du capital de SpeBio B.V. et devrait être en mesure de recouvrer la moitié des actifs financiers de la joint-venture, ce qui représenterait un montant d’environ 5 millions d’euros.
Onxeo examine toutes les voies de recours et de négociation possibles. L’impact net sur la trésorerie d’Onxeo devra être recalculé précisément à l’issue de cette étape.
À propos de Loramyc®
Loramyc® (également connu sous le nom d’Oravig® aux États-Unis et en Chine, et d’Oravi® au Japon) est un comprimé buccal muco-adhésif (technologie Lauriad®) contenant du miconazole, conçu pour traiter la candidose oropharyngée chez les patients atteints de cancer des voies aérodigestives supérieures ou du SIDA. Le produit a été cédé à Vectans Pharma en juillet 2017.